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 Pilleurs d epaves dans le pacifique

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naga
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MessageSujet: Re: Pilleurs d epaves dans le pacifique   Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Icon_minitimeSam 13 Juil - 13:38

Le site de sépulture fait maintenant l’objet d’une enquête publique.
Une équipe du ministère indonésien des Affaires étrangères et de l’ambassade des Pays-Bas s’est rendue à Brondong cette semaine pour exhumer un site.
Le ministère des Affaires étrangères a refusé de commenter cela, ou sur les spéculations selon lesquelles certains os ont été prélevés pour des tests médico-légaux.

La fosse commune

Le cimetière de Suko, à quelques minutes de route du port de Brondong, est une parcelle délabrée au milieu du village, envahie par l’herbe
et densément parsemée de petites pierres tombales colorées.

C’est ici qu’Illyas, fossoyeur de 70 ans, pense que certains des os pourraient se trouver.
"Il y avait beaucoup de squelettes humains à l’intérieur de ce vaisseau. Ils les ont ramassés, les ont mis dans un sac et les ont enterrés ici.
Je pense qu’il y avait quatre sacs », dit-il, « comme ceux utilisés pour transporter le riz. »

Illyas travaille comme fossoyeur local depuis environ 55 ans, mais il admet que s’il y a une fosse commune peu profonde ici, il n’a qu’une idée approximative de l’endroit
où elle pourrait se trouver.
« C’est à l’ouest du lampadaire, entre le lampadaire et cette porte », dit-il en désignant un espace d’environ 10 mètres sur 10.

Il y a au moins deux ans, il a appris qu’Agus, qui a depuis quitté la ville, avait enterré les os dans le cimetière et en avait également jeté quelques-uns
dans un tas d’ordures à proximité.

Si l’humeur locale autour des os est à la nonchalance pragmatique, plus loin, la disparition des navires a provoqué l’indignation.
Depuis un an, un gouvernement néerlandais furieux fait pression sur l’Indonésie lors d’une série de réunions conjointes pour tenter de déterminer
comment ses célèbres tombes de guerre ont disparu, tandis que la Grande-Bretagne a dénoncé une violation du droit international.

En réponse aux informations du site d’information indonésien Tirto.id selon lesquelles certains des restes humains des navires avaient été jetés dans une fosse commune
peu profonde, le député britannique Luke Pollard a appelé à une action urgente pour « s’assurer que nos soldats tombés au combat soient enterrés
dans la dignité et le respect ».

Le ministère britannique des Affaires étrangères a confirmé que ses préoccupations concernant les restes, qui pourraient inclure des soldats et des marins britanniques,
ont été relayées par écrit au gouvernement indonésien.
« Nous avons demandé aux autorités indonésiennes d’enquêter sur ces allégations et nous sommes prêts à fournir une assistance si nécessaire »,
a déclaré un porte-parole au Guardian.

Mais la réponse du public jusqu’à présent a été quelque peu anémique, peut-être parce que la bataille de la mer de Java était l’un des engagements navals les plus petits
et les moins connus de la Grande-Bretagne.

Les pertes pour les Hollandais furent également beaucoup plus importantes.
En plus de sa colonie tentaculaire, la bataille de 1942 leur a coûté 900 marins, tandis que les Britanniques ont subi moins de 200 morts.

Ou dit l’historien naval britannique Phil Weir, il se pourrait que la profanation d’une tombe de guerre lointaine et cachée sous l’eau pendant des décennies suscite
une réaction modérée.
« Vous pouvez imaginer l’indignation massive si quelqu’un conduisait un bulldozer à travers la grande tombe de guerre du Commonwealth de la Première Guerre mondiale
à Saint Symphorien », dit-il, faisant référence à un cimetière militaire en Belgique.
"Mais démonter une épave ne semble pas avoir le même effet. C’est un peu loin des yeux, loin du cœur, je le crains."


source
theguardian.com
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MessageSujet: Re: Pilleurs d epaves dans le pacifique   Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Icon_minitimeSam 13 Juil - 15:27

Spécial pour pas en dire plus !  Neutral Neutral Neutral
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naga
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MessageSujet: Re: Pilleurs d epaves dans le pacifique   Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Icon_minitimeMer 17 Juil - 1:16

L’épave volée du MV Doña Marilyn au large de Malapascua aux Philippines.2018

Le MV Doña Marilyn était un ferry qui opérait entre les îles Philippines. Il a été construit en 1980 et a coulé le 23 octobre 1998
alors qu’il voyageait de Manille à Tacloban pendant le typhon Ruby.
Des vents de 130 nœuds et des vagues de 12 mètres ont scellé la fin dramatique du navire de 98 mètres de long au large de l’île de Malapascua près de Daanbantayan.
Plus de 300 personnes sont mortes dans l’accident, seules 147 ont pu être sauvées.


Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Zzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzz


Actuellement, il est de plus en plus signalé que des épaves entières disparaissent des fonds marins.
Qu’elle soit protégée ou non, une mafia de la ferraille opérant en Asie s’est spécialisée dans le sauvetage illégal d’épaves en acier afin de vendre la ferraille.
Les recettes semblent être nettement supérieures aux coûts de leur effort de récupération.
De toute évidence, aucun équipage spécialisé n’est recruté ici pour de bons salaires et les navires utilisés eux-mêmes ressemblent à des demi-épaves.

La piraterie sur épave nous a été présentée pour la première fois lors d’une conférence passionnante de Tino de Rijk, qui avait organisé une expédition planifiée
de longue date et très exigeante sur les épaves de guerre néerlandaises dans la mer de Java.
La prise de conscience sur place était bouleversante, la plupart des épaves protégées comme tombes de guerre avaient tout simplement disparu.
L’expédition de haut niveau avait échoué en grande partie.
Les permis obtenus auprès des autorités responsables sur de longues distances pour plonger dans les tombes de guerre englouties étaient devenus sans valeur
malgré les coûts élevés. Les bureaux approchés en conséquence étaient sans voix, irrités et n’avaient aucune explication.
Des recherches dangereuses ont révélé que les épaves avaient été soulevées par des entreprises chinoises pour le recyclage de la ferraille,
avec la bénédiction des agences gouvernementales indonésiennes.

Maintenant, le MV Doña Marilyn a été littéralement volé en août 2018 sous les yeux des locaux. L’apparence des pirates de l’épave est effrontée,
c’est professionnellement parié sur le fait que leurs actions sont surprenantes pour les groupes de plongeurs apparaissant sur place,
mais quel danger doivent-ils poser ?
Jusqu’à ce que les premières demandes des opérateurs de base irrités atteignent les autorités, jusqu’à ce que quelqu’un s’occupe de l’affaire,
ce qui permet aux pirates de l’épave de gagner suffisamment de temps. Et même s’il y avait une réaction plus rapide, que les voleurs d’épaves seraient harcelés
avec une canonnière et remorqués, cela ne correspond qu’à notre idée influencée par l’Occident.

Sur le terrain, la catastrophe est totale.
Le MV Doña Marilyn était la seule épave à la profondeur de plongée récréative avec une profondeur maximale de 33 mètres.
Les mâts ont été atteints à 21 mètres. L’épave, qui est entre-temps devenue une épave débordante de vie sous-marine, qui se trouve sur le côté tribord
et a créé un ingénieux récif sur le fond sablonneux commun dans cette région, pour lequel les centres de plongée de la région étaient le point culminant exceptionnel,
a disparu.


Tres beau lieu de plongee avec une flore exceptionnelle.

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La perte pour les visiteurs et les centres de plongée est encore augmentée par la catastrophe écologique.
Dans l’environnement du sol sablonneux peu structuré, de nombreuses espèces n’ont aucune chance de trouver un abri, de s’installer et de se développer.
Seule l’épave du MV Doña Marilyn a créé une communauté florissante et vivante de tous les domaines du monde animal et végétal, malgré tous les antécédents malheureux.
Un endroit unique dans la région, qui a été atteint en un maximum de 1 heure 30 de voyage.
Les coraux noirs en voie de disparition ont trouvé un foyer protégé dans l’épave du MV Doña Marilyn, mais les points bleus, les raies d’arc et d’aigle,
les raies diables et les requins à pointes blanches s’étaient également installés.

Selon les recherches, il y avait déjà eu une demande d’une société de récupération en 2004 pour recycler le MV Doña Marilyn, mais cela avait été rejeté par les autorités.
Mais ce n’était pas la première tentative de recyclage du navire. On ne sait toujours pas qui est derrière le sauvetage illégal de l’épave.
Toutes les autorités régionales approchées sont concernées, d’autant plus que la perte de ce site de plongée de renommée internationale raccourcira généralement
la durée de séjour des plongeurs.
En plus des dommages économiques dans l’environnement touristique, les dommages causés à l’environnement maritime sont encore plus importants.


Type de barge qui aurait vole l epave

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La déclaration du maire de Daanbantayan, Vicente Loot, n’aide pas non plus :
« Aucun sauvetage de navires coulés ou d’activités similaires dans la zone de responsabilité de Daanbantayan ne peut être effectué par une personne
ou une organisation sans obtenir l’autorisation nécessaire du maire, que nous ne délivrons jamais car elle est nocive et destructrice pour l’environnement
et l’industrie touristique croissante de la ville. »

D’une manière ou d’une autre, on ne peut pas se débarrasser de l’impression que la piraterie sur épave en Indonésie récompense généreusement
certains employés des fonctions publiques.
Vous devriez y penser avant la prochaine réservation de voyage...


source
unterwasserwelt.de
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naga
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MessageSujet: Re: Pilleurs d epaves dans le pacifique   Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Icon_minitimeJeu 18 Juil - 16:00

Une enquête du journal britannique The Daily Mail a allégué que 10 épaves britanniques de la Seconde Guerre mondiale se trouvant sur les côtes de la Malaisie
et de l’Indonésie ont été illégalement récupérées par des « pirates », y compris des navires battant pavillon chinois, mongol et cambodgien.
Les épaves ont été désignées comme tombes de guerre et sont protégées contre le pillage par la Convention internationale de sauvetage des Nations Unies
et les lois britannique, indonésienne et malaisienne.

Le ministre britannique de la Défense, Gavin Williamson, a exigé une enquête immédiate sur les allégations selon lesquelles des dizaines de barges avec des grues
pillent les épaves depuis de nombreuses années.

Un géant chinois du transport maritime, Fujian Jiada, qui possède cinq des huit barges qui auraient récemment été activement récupérées, a nié toute implication.
La marine malaisienne a saisi le Hai Wei Gong 889 appartenant à Fujian Jiada en 2014 pour avoir récupéré illégalement des épaves japonaises et néerlandaises,
et a arrêté une autre barge à équipage vietnamien en 2015 pour avoir fait de même.


La barge JS d origine chinoise de 2017

Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Zzbarge


Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Zz-chu


Le propriétaire de la barge JS n’est pas en état d’arrestation sur la deuxième photo, il pose simplement avec les « responsables » du port ! Allez comprendre !!
Les fonctionnaires indonésiens (ou malaisiens ?) reçoivent leur part du butin (corruption)

Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Zzbarge-webp2


Pillage de l epave du destroyer HMS Exeter

Après de nombreuses années de recherche de l’épave dans la mer de Java, en Indonésie, Vidar Skoglie (à l’époque propriétaire/skipper du navire de plongée MV Empress)
et trois autres plongeurs ; sa femme Alice Skoglie, le capitaine Phil Yeutter (retraité de l’USN) et Kevin Denlay ont découvert et plongé pour la première fois l’épave
le 21 février 2007 et celle de son consort, le destroyer HMS Encounter, a coulé à proximité, à l’aide d’un sonar à balayage latéral.

L’épave se trouvait à une profondeur d’environ 61 mètres et à environ 140 km au nord-ouest de l’île Bawean - à environ 97 km de la position de naufrage estimée
donnée par son capitaine Gordon dans son rapport après action fait après la guerre après son retour d’un camp de prisonniers au Japon.


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Malheureusement, en 2016, l’épave du HMS Exeter et de son compagnon de la bataille du 1er mars, le HMS Encounter,
et plusieurs autres navires de guerre de la bataille précédente du 28 février (y compris Hr. Mme Kortenaer, HMS Electra, Hr. Mme Java et Hr. Mme De Ruyter)
ont été découverts partiellement ou complètement récupérés, l’œuvre d’une société de sauvetage illégale utilisant de plus grandes barges de « capture ».

En 2016, une expédition sur le site de l’épave (portant le drapeau TEC 192) a découvert que tout ce qui restait du HMS Exeter était un trou laissé dans le fond de l’océan
par les sauveteurs illégaux qui ont littéralement volé le navire autrefois fier.

Image sonar de l’emplacement du fond de la mer de Java où se trouvait l’épave du HMS Exeter.

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source
2wrecks.com


Dernière édition par naga le Jeu 18 Juil - 16:17, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Pilleurs d epaves dans le pacifique   Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Icon_minitimeJeu 18 Juil - 16:09

Légère corruption !  pirat pirat pirat
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MessageSujet: Re: Pilleurs d epaves dans le pacifique   Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Icon_minitimeJeu 18 Juil - 16:33

Pillage du sous-marin néerlandais O-16 au large de la côte est de la Malaisie.

Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Zzbarge-webp-sous-marin-OT-16


Pillage du HIJMS Kuma

Les premières informations sur la reconnaissance de l’épave du Kuma sont apparues en 2004 et sont venues de Kevin Danley, qui a sans aucun doute de grands mérites
dans l’étude de cet élément de l’histoire dans le Malaisie, Indonésie et Philippines.
Les restes de l epave étaient a trouvé un sonar le 12 mars 2004 à une position de 10 km milles marins de celui signalé par le commandant Tally-Ho
et 63 milles De l’officiel après la guerre - après tout, c’est un endroit lointain à environ 16 miles à l’ouest de l’île de Penang dans le détroit de Malacca.

L’identification de l’épave a été effectuée par des plongeurs travaillant dans le du navire de recherche MV Empress .
Le Kuma s’immobilisa à une profondeur de 46 mètres sur la droite côté.
Certains éléments des superstructures, tels que les cheminées et les tubes lance-torpilles et quelques canons ont été trouvés détachés du fond.
Le pont a survécu ainsi que la plupart des positions de canon. Environ vingt mètres de partie arrière détachée (du côté extérieur gauche de l helice),
il y avait aussi des traces visibles de haute température (incendie avant le naufrage du navire, surtout au milieu du navire), qui a fondu de nombreuses vitres
dans les hublots et les superstructures.

Au cours du premier semestre de 2014, il a été constaté que l’épave du croiseur Kuma a été presque complètement détruite par des ferrailleurs
qui rôdent activement dans cette partie du monde, divisant les d’où le sort des épaves des navires coulés de la Seconde Guerre mondiale en mer Javanaise
et un peu malaisienne, y compris l’épave voisine du croiseur lourd Haguro.
Il est difficile de dire si le vol aurait été initié par la population locale d apres la Police mais apres enquete approfondie car les autorites britanniques se plaignent
de plus en plus des pillages,le coupable a ete decouvert.
C est une barge chinoise qui avait fait le coup.(voir les photos avant dechargement de la cargaison)


Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Zz-HIJMS-Kuma


Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Zz-HIJMS-Kuma-2


source
esstre.pl
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MessageSujet: Re: Pilleurs d epaves dans le pacifique   Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Icon_minitimeJeu 18 Juil - 16:41

Ca fait beaucoup de ferraille mais énormément de risques et des éventuelles suites judiciaires non négligeables à prendre en compte.  Twisted Evil
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MessageSujet: Re: Pilleurs d epaves dans le pacifique   Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Icon_minitimeJeu 18 Juil - 16:47

Un navire chinois soupçonné d’avoir attaqué des épaves de la Seconde Guerre mondiale détenu...jusqu a quand Question Question
JOHN GRADY
LE 4 JUILLET 2024

La drague chinoise soupçonnée d’avoir pillé deux épaves de la Royal Navy de la Seconde Guerre mondiale l’année dernière a été arrêtée
par les autorités maritimes malaisiennes.
Le MV Chuan Hong, 68 , et l’ensemble de l’équipage sont détenus pour des violations de la paperasse, y compris des autorisations portuaires
et la présence de 60 conteneurs de GPL non immatriculés à bord et non des déchets illégaux, selon un rapport de Maritime Executive.

La Police malaisienne monte a bord du MV Chuan hong 68

Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Zz-chuang


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Mais la question plus large soulevée par les médias d’Asie du Sud-Est et étudiée par les autorités locales est de savoir comment un navire comme le Chuan Hong, 68 ,
avec sa « mauvaise réputation » qui remonte à des années, peut-il même être autorisé à retourner dans les eaux malaisiennes.

Le New Straits Times de Kuala Lampur a rapporté que les enquêteurs malaisiens cherchaient à savoir pourquoi et par quels moyens Chuan Hong, 68 ,
avait reçu des permis pour mener des opérations de sauvetage sur le MV Armada en février et une épave identifiée comme « Maritime Fidelity »
en septembre de l’année dernière, tous deux au large de Johor.

Le pillage présumé des deux navires de guerre par la drague pour ses raccords en acier, en aluminium et en laiton a eu lieu en mai 2023.
Comme ces métaux ont été produits avant l’utilisation et les essais d’armes nucléaires, ils sont considérés comme d’une grande valeur
dans la fabrication hautement spécialisée.
Lors de l’arraisonnement du Chuan Hong 68 en mai 2023, les inspecteurs ont trouvé des obus d’artillerie rouillés et d’autres ferrailles provenant probablement
des deux navires de guerre. Peu de temps après cet arraisonnement, les autorités malaisiennes ont confisqué deux canons, d’autres munitions
et d’autres objets dans un dépotoir qui provenaient probablement aussi de navires de guerre coulés.
Le compte rendu du journal indiquait que les deux « avis aux marins » indiquant que des opérations de sauvetage étaient en cours avaient été supprimés
du site Web d’affichage maritime du pays.
Ces avis guident également les autorités sur les navires qui opèrent dans leurs eaux territoriales.
La police locale, le département du patrimoine national de Malaisie et son agence d’application de la loi maritime et le département de la marine
participent également à l’enquête sur la façon dont les permis ont été accordés et leur purge du site Web.

En mai de l’année dernière, avant le début des deuxièmes opérations de sauvetage, les autorités malaisiennes ont arrêté Chuan Hong 68
dans les mêmes eaux pour avoir prétendument écrasé et enlevé l’épave du cuirassé de la Royal Navy HMS Prince of Wales et du croiseur de bataille HMS Repulse,
a rapporté USNI News.
Tous deux ont été coulés par des bombardiers japonais lors de l’invasion de la péninsule malaise en décembre 1941, quelques jours après l’attaque de Pearl Harbor.

Le compte rendu d’USNI News a noté que l’opération de sauvetage illégale en Malaisie montrait à quel point les sites du patrimoine historique
sont vulnérables aux voleurs désireux de piller les tombes de guerre, a déclaré le directeur général du Musée de la Royal Navy dans un communiqué.
La Royal Navy a qualifié le dragage du site historique de l’épave de « honteux ».
Huit cent quarante membres d’équipage ont perdu la vie dans l’attaque menée par des bombardiers japonais.
USNI News a rapporté il y a six ans que le ministère britannique de la Défense était tellement préoccupé par le dragage illégal des sites d’épaves,
la récupération et le pillage qu’il a envoyé un groupe de travail de navires de surveillance dans la région pour enquêter sur l’état des épaves.
Le ministère a alors déclaré qu’il surveillerait également l’eau par satellite pour suivre l’activité près des sites.

Asie du Sud-Est media rapportent cette semaine que Chuan Hong 68 est également soupçonné d’avoir récupéré illégalement des épaves de navires de guerre néerlandais
en Indonésie dans la mer de Java, ainsi qu’à Singapour, au Cambodge et au Vietnam.
Les autorités malaisiennes n’ont pas publié de mise à jour sur l’affaire au cours des 12 mois qui se sont écoulés depuis le pillage présumé
des deux navires de la Royal Navy. L
e New Stairs Times a également rapporté que Chuan Hong, 68, est retourné à plusieurs reprises dans la même zone d’opération
au nord-est du détroit de Singapour, disparaissant souvent du système d’identification automatique maritime pendant des semaines.


source
news.usni.org
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MessageSujet: Re: Pilleurs d epaves dans le pacifique   Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Juil - 10:14

Les "tas de rouille" chinois est une quasi épave !  Shocked C'est avec ça qu'ils font des conneries ?  Shocked Ils sont débiles, complètement !  affraid
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MessageSujet: Re: Pilleurs d epaves dans le pacifique   Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Juil - 13:35

Le nouveau régime juridique des épaves de navires
de guerre Rens Steenhard
22 août 2017

Le statut des navires de guerre opérationnels en droit international est établi depuis longtemps.
En revanche, le statut de ces navires après leur naufrage a été et reste une question d’incertitude considérable.
La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (CNUDM) de 1982 ne prévoit aucune règle relative aux navires de guerre coulés ni aux épaves en général.
Cependant, au cours des dernières décennies, les progrès technologiques ont conduit à la découverte de nombreux nouveaux sites d’épaves,
alimentant l’intérêt commercial pour ces épaves.
Comme nous l’avons vu dans notre blog précédent, la récupération illégale d’épaves de guerre a provoqué un bouleversement important parmi les gouvernements,
les anciens combattants et les historiens qui veulent préserver le lieu de repos final des marins qui ont coulé avec leurs navires.

Les articles 95 et 96 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982 consacrent la règle internationale selon laquelle les navires de guerre
et autres navires appartenant à l’État ou exploités par celui-ci jouissent d’une immunité totale de juridiction à l’égard de tout État autre que l’État du pavillon
lorsqu’ils naviguent en haute mer.
Ce principe s’applique également aux navires naviguant dans la zone économique exclusive (ZEE) et la mer territoriale d’un autre État.
Une omission notable, cependant, est toute règle spécifique relative au statut des navires d’État coulés et des épaves en général.
En conséquence, un débat juridique a fait cours sur la question de savoir si le principe de l’immunité souveraine s’applique ou non aux navires d’État coulés
qui ne conservent plus leur fonction essentielle.
Une question distincte, mais étroitement liée, est de savoir dans quelle mesure les droits de propriété sur ces navires sont conservés au fil du temps.

Au fil des ans, l’accessibilité croissante des fonds marins et des épaves qui s’y trouvent a suscité un intérêt croissant pour les aspects culturels et environnementaux
des épaves. À la lumière des omissions de la CNUDM de 1982, l’UNESCO a promulgué sa Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique,
l’Organisation maritime internationale sa Convention internationale de Nairobi sur l’enlèvement des épaves.
Ces traités, ainsi qu’un certain nombre d’autres, ont eu une certaine pertinence en ce qui concerne les navires de guerre coulés.
En outre, de plus en plus de pratiques étatiques ont été conçues pour renforcer l’idée que l’atteinte à de telles épaves, où qu’elles se trouvent,
est inadmissible en droit international sans le consentement de l’État du pavillon.
Toutefois, le régime juridique applicable aux épaves de navires de guerre et de navires appartenant à l’État restait complexe, fragmenté
et nécessitait sérieusement des éclaircissements.

La résolution de 2015 Lors de sa session de Santiago en 2007, l’Institut de droit international (IDI) a décidé de se pencher sur la question.
Un rapport préliminaire, rédigé par sa 9e Commission scientifique, a été discuté lors de la session de Rhodes en 2011.
Le 29 août 2015, lors de sa 77e session tenue à Tallinn, en Estonie, l’IDI a adopté une résolution intitulée Le régime juridique des épaves de navires de guerre
et autres navires appartenant à l’État en droit international.
Cette résolution comprend quinze articles de fond couvrant la plupart des questions soulevées par les navires d’État coulés.
La résolution et le rapport qui l’a précédée contribuent de manière significative à la clarification du droit international dans ce domaine.

Bien qu’une certaine considération ait été donnéefr à la possibilité que la résolution puisse demander un traité international, elle finit par se retenir.
Compte tenu de la surabondance de traités dans ce domaine et de la complexité de leur interaction, c’est probablement judicieux.
Peut-être qu’un autre organisme international reprendra et développera les travaux de l’Institut de droit international.
Dans l’additum à son rapport préliminaire, Natalino Ronzitti a souligné que la question des épaves figurait au programme de travail à long terme de la Commission
du droit international depuis 2001. Le moment est peut-être venu d’activer cet objet.

Quelques points saillants de la résolution:

1.1. On entend par « épave » un navire d’État coulé qui n’est plus opérationnel, ou toute partie de celui-ci, y compris tout objet coulé qui se trouve
ou a été à bord de ce navire.

1.2. On entend par « navire d’État coulé » un navire de guerre, un navire de marine auxiliaire ou un autre navire appartenant à un État
et utilisé au moment du naufrage uniquement à des fins gouvernementales et non commerciales.

2.5. Les États prennent les mesures nécessaires pour prévenir ou contrôler l’exploitation commerciale ou le pillage des navires d’État coulés,
qui font partie du patrimoine culturel, qui sont incompatibles avec les obligations énoncées dans le présent article ainsi que dans les traités applicables.

3. Sans préjudice d’autres dispositions de la présente résolution, les navires d’État coulés jouissent de l’immunité de juridiction de tout État autre que
l’État du pavillon.

4. Les navires coulés restent la propriété de l’État du pavillon, à moins que l’État du pavillon n’ait clairement déclaré qu’il a abandonné l’épave
ou qu’il a renoncé à celle-ci ou en a transféré le titre.

12. Le respect dû doit être rendu pour les restes de toute personne à bord d’un navire d’État coulé. Cette obligation peut être mise en œuvre par l’établissement de l’épave
en cimetière de guerre ou par d’autres traitements appropriés des restes des personnes décédées et leur inhumation lorsque l’épave est retrouvée.
Les États concernés devraient prévoir la création de cimetières de guerre pour les épaves.

15.1. Tous les Etats devraient coopérer pour protéger et préserver les épaves qui font partie du patrimoine culturel, pour enlever les épaves qui constituent un danger
pour la navigation et pour veiller à ce que les épaves ne causent pas ou ne menacent pas de polluer le milieu marin.


https://peacepalacelibrary.nl/blog/2017 ... S-Navires de guerre

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MessageSujet: Re: Pilleurs d epaves dans le pacifique   Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Juil - 17:51

Partons du principe réel que :
Un navire de guerre est classé comme arme de guerre c'est à dire A coulé ou pas qu'il soit en état ou pas. C'est une arme de guerre donc totalement interdite. Aucune autorisation ne sera délivrée, il faudrait qu'il soit neutralisé, mais là il y a du boulot. Dans un musée sous couvert de l'état ça va. Résumons aussi que dans un navire il y a de l'armement, pourri ou pas il est là, lui aussi est interdit, classé A.  Twisted Evil Canons etc... Que dire de torpilles s'il y en a ou de bombes, mines !!!  Twisted Evil L'armement simple de l'équipage, c'est pareil. Pistolets, revolvers, fusils et munitions tout ça selon le classement, pas forcément A mais B c'est certain.
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MessageSujet: Re: Pilleurs d epaves dans le pacifique   Pilleurs d epaves dans le pacifique - Page 2 Icon_minitime

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